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Conditions générales
de ventes

Vous trouverez ci-dessous nos conditions générales de vente :

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») ont pour objet de définir les modalités et conditions applicables à la fourniture des services proposés par la Société et de fixer les droits et obligations respectives de la Société et du Client dans le cadre de leurs obligations contractuelles.

2. Champ d'application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations exécutées par la Société auprès de son Client.
Toute commande remise à la Société implique l’adhésion pleine et entière par le Client aux présentes CGV qui prévalent sur tout autre document, notamment sur toutes les conditions générales d’achat du Client. Le Client reconnaît avoir pleinement connaissance des présentes CGV, disponibles sur le site internet de la Société.
Seules les conditions particulières de vente convenues par écrit entre la Société et le Client peuvent, le cas échéant déroger aux présentes CGV. Toutes les dispositions des présentes CGV non expressément modifiées ou abrogées par ces conditions particulières de vente conservent leur plein et entier effet.
La Société se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment et sans préavis. En cas de modification, les CGV qui sont applicables au Client sont celles en vigueur à la date de signature du Devis.
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des CGV serait nulle du fait d’un changement de législation ou de réglementation ou déclarée comme telle par une décision de justice définitive, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des CGV.